Carte Grise Transformation Homologation Modification d’un Véhicule Var 83

Établir sa carte grise après un changement de notification technique sur un véhicule dans le département du Var dans nos agences.

Liste des documents à fournir pour obtenir une carte grise après modification technique d’un véhicule.

TRANSFORMATION DE LA CARTE GRISE D’UN VEHICULE.

Dans le but d’optimiser votre temps, nous vous recommandons de bien préparer l’ensemble des documents cités ci-dessous.

Certificat de conformité a demandé auprès du constructeur.

Original de la carte grise

Original de la demande de certificat d’immatriculation rempli et signé (Téléchargez le PDF )

La procuration original d’immatriculation remplie et signée, autorisant Rapid’Immat à effectuer les démarches de carte grise (Téléchargez le PDF)

Photocopie recto/verso du permis de conduire du demandeur (en cours de validité). Il est désormais, impératif être titulaire d’un permis de conduire.

Justificatif de domicile photocopie de moins de 6 mois (ne sont acceptés que les facture de gaz,eau, d’électricité, de téléphone fixe ou téléphone portable, avis d’imposition, attestation d’assurance logement, quittance de loyer d’un professionnel de l’immobilier ou photocopie du K-Bis original dans le cas d’un professionnel.

Pour les personnes hébergés par un particulier, les pièces justificatives suivantes sont demandées:

Attestation sur l’honneur de l’hébergeant (Téléchargez le PDF)

Pièce d’identité et justificatif de domicile de l’hébergeant

Document officiel (émanant d’une administration ou organisme assimilé) montrant la réalité de la résidence du demandeur au domicile de l’hébergeant (carte de sécurité sociale ou attestation, attestation de la caisse des allocations familiales, carte de demandeur d’emploi …)

Pour plus d’informations, suivez cliquez ici pour visiter le site de l’Agence Nationale

Photocopie du Contrôle Technique en cours de validité pour les véhicules de plus de 4 ans ou vérifier que la date indiquée sur la vignette du contrôle technique ou la date inscrite sur votre carte grise (X.1) ne soit pas dépassée.

Carte Grise Transformation Homologation Modification d’un Véhicule Var 83

Carte grise directement en agence sans passer par Internet dans le Var c’est possible.

Pourquoi une nouvelle carte grise après la transformation d’un véhicule ?

Carte Grise transformation homologation modification d’un véhicule Var 83Transformation de la carte grise d’un véhicule :
Dans le cas où vous avez modifié d’une manière significative un véhicule, vous êtes dans l’obligation de déclarer les transformations apportées.
Ainsi, vous devez effectuer une nouvelle demande de certificat d’immatriculation (carte grise) pour être en conformité avec la réglementation. En effet la carte grise d’un véhicule et censé contenir des informations techniques et spécifique d’un véhicule. Toute modification est susceptible d’être déclarée afin que votre nouvelle carte grise puisse prendre en compte les nouvelles caractéristiques techniques du véhicule. Les modifications concernées sont les suivantes : Les transformations important apportées à la carrosserie, un changement de capacité de places assises ou bien un changement de motorisation et d’énergie. Vous avez un délai d’un mois après les transformations accomplies pour faire une demande d’homologation d’un nouvelle carte grise.

Conseils de Rapid’immat Carte Grise Transformation Homologation Modification d’un Véhicule Var 83.

Si vous souhaitez être accompagnés dans vos démarches de carte grise, transformation, homologation, vous pouvez vous rendre à l’une de nos agences (la Seyne-sur-Mer et Hyères les palmiers).

 Carte grise, nos recommandation, transformation et homologation d’un véhicule.

La transformation d’un véhicule est complexe, il existe de nombreux cas différents en fonction des modifications apportées un véhicule.
Nous vous recommandons de vous rapprocher auprès de l’une de nos agences pour en connaître avec exactitude les différents documents nécessaires à la déclaration et à l’homologation de votre véhicule.

Transformation Homologation Modification d’un Véhicule Var 83.

Vous avez effectué des modifications conséquentes sur votre véhicule et donc vous êtes dans l’obligation de le déclarer.
En effet, toute modification sérieuse d’un véhicule doit figurer sur la nouvelle carte grise.
De plus, sachez que toute modification non déclarée peut être soumise à une contravention.
Mais aussi, en cas d’accident grave, il est fort possible que votre assurance ne vous couvre plus, si vous n’avez pas effectué les (changements d’homologation) nécessaires.

Quel type de transformation est concerné à un changement de carte grise ?

D’abord, on retrouve communément le changement de capacité de places assises notamment avec des véhicules de société.
De même, pour une modification de motorisation, vous avez changé votre moteur et vous avez opté pour la motorisation d’origine du véhicule (indiquée sur la carte grise).
Aussi, pour un changement d’énergie, vous avez équipé votre véhicule d’un système GPL pour exemple.
Les modifications de carrosserie importante peuvent être soumises à un changement de carte grise.
De même, pour un véhicule standard qui a êtes aménagé en camping-car, il est soumis un changement de carte grise lui aussi.
En outre, pour certains véhicules qui transportent un système de déploiement d’un fauteuil roulant.
Ou bien, une transformation en ambulance dans les deux cas doit faire l’objet d’une déclaration.

 Les véhicules à deux roues :

La motorisation pour exemple :  le passage de la catégorie (A2 à A) là aussi il y a obligation de déclaration, de même pour le cas d’un rajout d’un side-car.

Nous pouvons établir vos transactions officielles en direct et en toute sécurité, car Rapid’immat est reconnu par l’état.